Avec ACCOPLASS, isoler votre logement, c'est protèger l'environnement
Marque expirée - Marque en non vigueur
Avec ACCOPLASS, isoler votre logement, c'est protèger l'environnement
Jean-Marie FOURNIER
Numéro de dépôt :
3530586
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/10/2017
Présentation de la marque Avec ACCOPLASS, isoler votre logement, c'est protèger l'environnement
Déposée le 12 octobre 2007 par Jean-Marie FOURNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Avec ACCOPLASS, isoler votre logement, c'est protèger l'environnement »
Le déposant est Jean-Marie FOURNIER domicilié(e) 164 Avenue des Caillols,13012 MARSEILLE - 13012 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prosper ABEGA domicilié(e) 16 Neuve Ste Catherine,13007 MARSEILLE - 13007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Avec ACCOPLASS, isoler votre logement, c'est protèger l'environnement est expirée depuis le 12 octobre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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